Protéger les Hommes clés de son entreprise !

L'équipe Dynamique Entrepreneuriale    26/05/15    0
Proteger les Hommes cles de son entreprise

L’absence prolongée de l’entrepreneur, ou d’un collaborateur essentiel à l’entreprise peut engendrer de graves conséquences pour une société. Pour pallier cette éventualité, vous pouvez souscrire un contrat de garantie Homme clé auprès de votre assureur.

L’assurance Homme clé, kézako ?

La pérennité de votre entreprise peut être remise en cause si, du jour au lendemain, un maillon essentiel à son fonctionnement venait à manquer. L’entreprise peut être assurée en cas de décès, de Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA), d’invalidité permanente totale ou partielle, d’arrêt de travail ou d’incapacité temporaire totale de travail d’un Homme clé. Ces situations peuvent avoir des conséquences catastrophiques pour le business, qu’il s’agisse d’une baisse de l’activité (chiffre d’affaires, productivité), d’une perte de savoir-faire, de dépenses supplémentaires (recrutement entre autres), de difficultés de trésorerie, ou d’une crédibilité remise en cause… Dans ce cadre, l’assurance Homme clé indemnise financièrement le préjudice subi par l’entreprise, en cas de perte d’une personne essentielle pour l’entreprise et permet ainsi d’assurer la continuité de l’activité. 

A qui est-elle destinée ?

L’assurance Homme clé concerne toutes les entreprises, quel que soit leur statut juridique. Cependant, pour bénéficier de la déductibilité des cotisations d’assurance, les entreprises devront être soumises à l’Impôt sur les Sociétés, aux Bénéfices Industriels et Commerciaux ou aux bénéfices agricoles. Quant à l’Homme clé lui-même, il peut s’agir de n’importe quel collaborateur, du moment que l’activité de l’entreprise repose essentiellement sur lui. Ainsi, au-delà de l’entrepreneur, l’assurance peut être souscrite pour un dirigeant, un actionnaire majoritaire, un salarié, un collaborateur cadre ou non-cadre. 

Ainsi, l’Homme clé d’une entreprise peut être celui qui possède un savoir-faire, une technique, une expertise, des responsabilités uniques qui font de lui un élément indispensable. Parmi les Hommes clés incontournables, on peut par exemple citer : un chef étoilé dans un restaurant, un avocat associé à l’entreprise, un commercial dont les performances dépassent toutes les attentes, un chercheur de laboratoire, un acteur pendant le tournage de son film, un chirurgien spécialisé et très réputé, etc. Tout Homme clé reste assuré pour les risques qu’il court à titre professionnel comme à titre personnel. Au sein des start-ups, il peut arriver que la souscription d’une assurance de type Homme clé soit imposée par les investisseurs, dans la mesure où la pérennité de l’entreprise repose uniquement sur les compétences du ou des fondateurs. 

Souscription du contrat : comment ça marche ?

Le contrat d’assurance Homme clé est mis en place à l’initiative de l’entreprise elle-même, et non de la personne concernée. Cette dernière peut choisir la durée du dit contrat, ainsi que prédéterminer le capital versé et les risques qui seront garantis. Le capital s’échelonne en général entre 30 000 et 3 millions d’euros. Plusieurs critères font varier le montant des cotisations versées par la société au titre de l’assurance Homme clé comme la profession, l’âge et le niveau de santé de la personne bénéficiaire du contrat, du capital garanti et de la nature des risques qui seront couverts.

Quels en sont les avantages ?

Certaines faillites d’entreprises sont dues à la disparition d’un Homme clé . Donc même si le sujet reste encore méconnu de la plupart des dirigeants de TPE/PME, l’assurance Homme clé possède plusieurs intérêts qu’il convient de ne pas négliger. Ce type d’assurance permet notamment de disposer immédiatement des liquidités, de trouver un remplaçant à l’Homme clé (expert ou cadre de haut niveau par exemple), de maintenir l’image de marque de la société en conservant la confiance des partenaires, clients et investisseurs. Il est même possible pour l’entreprise de bénéficier d’un capital supplémentaire en cas de décès accidentel de l’Homme clé.

Avantages fiscaux

L’assurance Homme clé offre enfin des avantages fiscaux. Sachez que selon l’article 39 du Code Général des Impôts, les cotisations versées au titre de l’assurance Homme clé sont par ailleurs déductibles des résultats imposables de l’entreprise. Pour cela, il faut que la société remplisse plusieurs critères, à savoir : qu’elle soit désignée comme bénéficiaire des prestations ; que le risque assuré consiste en la perte de revenus suite à l’indisponibilité de l’Homme clé ; que l’entreprise perde le bénéfice des primes en cas de non-réalisation du risque, de la résiliation ou de l’expiration du contrat ; qu’elle ne perçoive pas de capital ou d’indemnités établis par avance et qu’elle n’ait pas la possibilité de racheter les cotisations versées. En parallèle, le profit exceptionnel généré par le versement du capital et des indemnités versées à l’entreprise en cas de décès ou arrêt de travail de la personne clé est inclus dans le bénéfice imposable de l’entreprise et peut être réparti par parts égales sur l’année de sa réalisation et sur les quatre années suivantes.

En savoir plus

Vous avez des questions, contactez un agent général Aviva proche de chez vous : www.aviva.fr

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d Vidéo
14 novembre 2014 6
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